Depuis le 1er janvier 2021, le canton de Genève a intégré les HBCD dans la liste des substances dangereuses des bâtiments.

L'HBCD est un composé bromé qui a été principalement utilisé comme retardateur de flamme dans les matériaux en polystyrène destinés à l'isolation des bâtiments.

L'HBCD présente des risques toxicologiques élevés, notamment des effets de perturbation endocrinienne, en particulier chez les femmes enceintes au cours du développement du foetus. Les voies d'exposition à l'HBCD sont le contact cutané, l'ingestion et l'inhalation de particules et poussières contaminées.

HEXABROMOCYCLODODÉCANE (HBCD)

L'HBCD est également très toxique à long terme pour l'environnement aquatique.
L'HBCD est reconnu aujourd'hui au niveau mondial comme un polluant organique persistant (POP).
A ce titre, cette substance a été inscrite à l'annexe A de la Convention de Stockholm en 2013, signifiant son interdiction de production, d'utilisation et de recyclage. Dans la législation suisse, cette interdiction est reprise par l'ORRChim (Annexe 1.1) avec une date d'interdiction en 2016.

A Genève, le service de l'air du bruit et des rayonnements non ionisants (ci-après SABRA) est l'autorité compétente pour la prise de mesures destinées à protéger la population et l'environnement vis-à-vis des substances dangereuses. Dans ce cadre, le SABRA effectue des contrôles de chantier par pointage.

La présente directive définit les exigences de l'autorité pour la réalisation d'un diagnostic HBCD ainsi que pour des travaux sur des matériaux contenant de l'HBCD.

Elle concrétise des notions juridiques indéterminées provenant de lois et d’ordonnances et favorise ainsi une application uniforme de la législation. Si les mandataires et leurs donneurs d'ordre en tiennent compte, ils peuvent partir du principe que leur démarche est conforme au droit fédéral et cantonal. D’autres solutions sont aussi licites dans la mesure où elles permettent d'atteindre les objectifs visés et sont conformes au droit en vigueur.

Cette directive est destinée aux mandataires ainsi qu'à leurs donneurs d'ordre, notamment les propriétaires, les architectes et les régies.

Concernant les travailleurs, les mesures de protection devront être définies dans le respect de la législation en vigueur (LAA, LTr) en accord avec la SUVA et l'office cantonal de l'inspection et des relations du travail (OCIRT-DSE) pour le canton de Genève.

Avant toute intervention sur des éléments pouvant contenir de l'HBCD (polystyrène expansé EPS ou extrudé XPS), un diagnostic HBCD avant travaux ainsi que les travaux d'assainissement doivent être réalisés selon les exigences définies dans la directive SABRA. D'autres substances dangereuses (amiante, PCB, plomb, HAP) peuvent également être présentes dans les parties concernées par les travaux. Par conséquent, le diagnostic avant travaux devra également identifier ces substances ou écarter leur présence en fonction de la date de construction du bâtiment.

QUAND UN DIAGNOSTIC HBCD AVANT TRAVAUX DOIT-IL ETRE REALISE ?

Etant donné la date d'interdiction de l'HBCD dans les isolants en polystyrène (2016), et l'absence de dérogations temporaires à l'interdiction, il faut considérer que l'ensemble des isolants polystyrènes sur les bâtiments construits avant 2017 contiennent de l'HBCD.

Par ailleurs, sur la base de résultats d'une campagne réalisée en 2013 sur le canton de Genève, il faut considérer par défaut que la totalité des polystyrènes EPS et XPS utilisés comme isolants dans les constructions contiennent de l'HBCD, avant 2017.

De manière générale, il n'est donc pas nécessaire de procéder à des analyses pour l'identification d'HBCD dans les isolants en EPS ou XPS. La confirmation de présence peut éventuellement être réalisée par une simple préparation d'échantillon et analyse XRF (procédure d'analyse disponible auprès du SABRA).

Lors de tous travaux, y compris des travaux non soumis à autorisation, touchant à des bâtiments ou parties de bâtiments construits avant 2017, un diagnostic de présence d'isolants EPS et XPS doit être évaluée avant le début des travaux.

Lors de travaux soumis à autorisation de construire un diagnostic de présence d'isolants EPS et XPS avant travaux doit être réalisé avant le dépôt du dossier de requête. Les conclusions du rapport seront reportées dans l'attestation substances dangereuses qui est une pièce obligatoire du dossier de requête en autorisation de construire (M, DD, APA, APAT).

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Source : Office cantonal de l'environnement / République et Canton de Genève Département du territoire
Téléchargement : Directive - Diagnostic et assainissement des matériaux contenant de l'HBCD